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Lexique des acronymes

 
AAPC Avis d’Appel Public à la Concurrence
AE Acte d’Engagement
ALCOTRA Alpes Latines Coopérations Transfrontalières
ALSH Accueil de Loisirs Sans Hébergement
AMO Assistance à Maitrise d’Ouvrage
API Agence Postale Intercommunale
CAF Caisse d’Allocations Familliales
CAO Commission d’Appel d’Offre
CAP Commission Administrative Paritaire
CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales
CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières
CCPE Communauté de communes du Pays des Ecrins
CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières
CDT Comité Départemental du Tourisme
CEL Contrat Educatif Local
CG Conseil Général
CLAS Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
CR Conseil Régional
CTP Comité Technique Paritaire
DCE Dossier de Consultations des Entreprises
DDCSPP Direction Départementale de la Cohésion Sociale
et de la Protection des Population (ancienne DDJS)
DICT Déclaration d’Intention de Commencement des Travaux
ERIC Espace Régional Internet Citoyen
EU Eaux Usées
FEADER Fonds Européens Agricoles pour le Développement Rural
FEDER Fonds Européens de Développement Rural
LAP Lieu d’Accueil Parents Enfants (Ribambelle)
LEADER Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Locale
MO Maitrise d’Ouvrage
MOD Maitrise d’Ouvrage Déléguée
MOe Maitrise d’Œuvre
MP Marché Public
NRA ZO Nœud de Raccordement en Zone d’Ombre
OIS Office Intercommunal des Sports
OM Ordures Ménagères
OS Ordre de Services
OTPE Office du Tourisme du Pays des Ecrins
PAS Programme d’Aménagement Solidaire
PER Pôle d’Excellence Rurale
PFIL Plateforme d’Initiative Locale
PIF Point Info Famille
PIT Plan d’Intégration Transfrontalier
RAM Relais d’Assistantes Maternelles
RC Règlement de Consultation
RSP Relais de Services Publics
RTE Réseau de Transport Electrique ( au dessus de 20000 volt)
SCOT Schéma de Cohérence Territoriale
SIG Système d’Information Géographique
SMITOMGA Syndicat Mixte du Traitement des Ordures Ménagères
du Guillestrois et de L’Argentiérois
SPANC Service Public d’Assainissement Non Collectif
STEP Station d’Epuration
TEOM Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
TGAP Taxe Générale d’Activités Polluante
TIC Technologie de l’Information et de la Communication
ZA Zone d’Activités
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